Imprimer

Mentions légales

Bienvenue sur le site Internet de MAPLE High Tech (appelé « le Site ») accessible à l’adresse www.maplehightech.com.

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du Site avant de le parcourir. En vous connectant sur le Site, vous acceptez sans réserve les termes de la présente notice légale. 

Éditeur du Site

Raison sociale                      MAPLE High Tech

Forme juridique                    SAS

Capital                                60 000 €uros €

Siège social                         42 avenue du Général de Croutte – 31100 Toulouse

Téléphone                           +33 (0) 5 81 60 38 84

N° SIREN                            794 226 225 RCS Toulouse

Directeur de la publication    Bertrand DESREUMAUX, Représentant légal de MAPLE High Tech

Hébergement du site

Raison sociale                     O2Switch

Siège social                        222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand FRANCE

Téléphone                         +33 (0) 4 44 44 60 40

Objet

Le Site Internet de MAPLE High Tech a pour objet de fournir des informations sur les activités et l’organisation MAPLE High Tech, ainsi que sur les prestations proposées par MAPLE High Tech.

Limitation de responsabilité

MAPLE High Tech s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site et se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis le contenu. Toutefois les informations présentes sur ce Site, les visuels présentés… ne sont en aucun cas contractuels et l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous son entière responsabilité.  MAPLE High Tech se réserve le droit d’interrompre à tous moments, de façon temporaire ou permanente l’accès à ce Site ou de le modifier, d’effectuer des opérations de maintenance et de mise à jour et ne saurait être tenue pour responsable en cas d’indisponibilité. MAPLE High Tech n’est en aucun cas responsable d’éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit, dus à la consultation de ces pages ou à la consultation de pages accessibles par des liens hypertextes présents dans ce Site.

Données personnelles

Les informations nominatives collectées par le biais du formulaire de contact présent dans le Site sont nécessaires à la société MAPLE High Tech pour traiter les demandes de l’utilisateur. Les informations indispensables sont signalées par un astérisque dans le formulaire de contact. L’utilisateur reconnaît fournir ces données volontairement. Ces données sont à l’usage exclusif de la société MAPLE High Tech et ne sont pas transmises à des tiers. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur du Site dispose d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant. Ce droit peut être exercé en envoyant un courrier postal à la société MAPLE High Tech à l’attention du Directeur de la publication, ou par l’envoi d’un message électronique au moyen du formulaire contact du Site.

Utilisation de Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.U n cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le Site, en vue d’améliorer son ergonomie. L’internaute pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Propriété Intellectuelle

Le Site appartient à MAPLE High Tech.

Le Site, sa structure générale, ainsi que toutes les données inclues dans le Site (textes, photographies, illustrations, icones, images animées ou non, savoir-faire, marques, logos, dessins, graphismes, etc …) et tout autre élément composant le Site, sont la propriété soit de MAPLE High Tech soit de partenaires ou de clients qui auront autorisé MAPLE High Tech à produire leurs données. A ce titre, toute utilisation et notamment toute reproduction totale ou partielle du Site ou de ses éléments, ainsi que tout transfert de ses éléments vers un autre site sans l’accord écrit et exprès des ayants droit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques (semi-figuratives ou non), ainsi que les logos figurant sur le Site sont protégés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation des ayants droit est donc prohibée au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle. La mention suivante doit apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site : « Copyright 2013 MAPLE High Tech – Tous droits réservés ». L’utilisateur ne peut mettre en place un hyperlien en direction du Site sans autorisation expresse et préalable de la société MAPLE High Tech.

COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises. Toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société MAPLE High Tech. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

MODIFICATION

MAPLE High Tech se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis.